1. Éditeur Institutionnel du Portail Documentaire
Le présent portail documentaire est édité à titre non lucratif par l'association ASS VIDEO CHOC CAMARGUE, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
| Paramètre Juridique | Déclaration Enregistrée | Référence Administrative |
|---|---|---|
| Dénomination Légale | ASS VIDEO CHOC CAMARGUE | Statuts déposés en Préfecture de l'Hérault |
| Forme Juridique | Association déclarée à but non lucratif (Loi 1901) | Journal Officiel de la République Française |
| Numéro RNA | W343004844 | Répertoire National des Associations |
| Numéro SIREN | 430844472 | INSEE Direction Régionale Occitanie |
| Siège Social | 108 RUE DES CROSASSES, 34400 LUNEL-VIEL, France | Commune de Lunel-Viel |
| Directeur de la Publication | M. Henri Vianès, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration | Fonction bénévole non rémunérée |
| Contact Électronique | pohaylaik@gmail.com | Secrétariat général bénévole |
| Ligne Téléphonique | +33 2 63 92 95 43 | Permanence associative |
2. Hébergement Technique de l'Infrastructure
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3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Utilisation du Patrimoine
L'ensemble des données de terrain, textes, monographies, inventaires et extraits de documents audiovisuels diffusés sur ce portail constitue la propriété de l'association ASS VIDEO CHOC CAMARGUE ou fait l'objet de conventions de dépôt légal et de diffusion gracieuse conclues avec les familles dépositaires et les acteurs locaux.
Toute reproduction, citation ou réutilisation à des fins pédagogiques, universitaires ou de recherche est autorisée et encouragée, sous réserve expresse de mentionner la source : « Fonds documentaire ASS VIDEO CHOC CAMARGUE (Loi 1901), Lunel-Viel ». Toute exploitation commerciale, marchande ou publicitaire de ces documents est strictement interdite sans accord écrit préalable du conseil d'administration.
4. Transparence Opérationnelle et Conformité Fiscale
L'association est gérée de manière totalement désintéressée par des administrateurs bénévoles. Conformément aux dispositions de l'audit 2026, notre structure n'exerce aucune activité concurrente du secteur marchand et ne réalise aucun profit commercial. Les dons éventuels et cotisations sont affectés en totalité aux objectifs statutaires : préservation des habitats, conservation des archives historiques et transmission culturelle.